Déposée le 6 décembre 2005 par BUCCELLI Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « RESTAUSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-02 du 13 janvier 2006.
Le déposant est BUCCELLI Claude domicilié(e) 20 RUE FOCH - 54660 - MOUTIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BUCCELLI Claude domicilié(e) 20 RUE FOCH - 54660 - MOUTIERS - France.
La marque RESTAUSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESTAUSET arrivera à expiration en date du 6 décembre 2025.
BUCCELLI Claude a également déposé les autres marques suivantes : AFFICHES STORE
BUCCELLI Claude - 20 RUE FOCH - 54660 - MOUTIERS - France
M. BUCCELLI Claude - 20 RUE FOCH - 54660 - MOUTIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2015 n°2598799 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-05
Linge de table en papier. Affiches. Affichettes. Cartons de signalisation. Sacs et sachets en papier ou en matière plastique. Autocollants. Articles de papeterie. Etiquettes de signalisation. Publicité. Reproduction de documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Linge de table non en papier.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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